Lichtkanalsystem
Brevet suisse · CH697643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697643
- Numéro de demande
- CH000842/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2004
- Publié
- 31 déc. 2008
- Délivré
- 31 déc. 2008
- Radié
- 4 mai 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04B 9/06 (2006.01)E04B 9/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 203 07 328 10.05.2003
- Fascicules
- 31.12.2008 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.05.2024
- 17 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2023
- 30 juil. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- durlum AG, Deckensysteme, Weinfelderstrasse 82, 9542 Müchwilen → durlum AG, Steinhaldenstrasse 28, 8954 Geroldswil
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 30.07.2010
- 31 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.