Lichtkanalsystem

Brevet suisse · CH697643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697643
Numéro de demande
CH000842/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2004
Publié
31 déc. 2008
Délivré
31 déc. 2008
Radié
4 mai 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04B 9/06 (2006.01)
E04B 9/22 (2006.01)
Priorité
DE 203 07 328 10.05.2003
Fascicules
31.12.2008 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.05.2024

  2. 17 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2023

  3. 30 juil. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    durlum AG, Deckensysteme, Weinfelderstrasse 82, 9542 Müchwilen → durlum AG, Steinhaldenstrasse 28, 8954 Geroldswil
    Renonciation à la mention comme inventeur
    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.

    Publié dans Swissreg le 30.07.2010

  4. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.