Selbstreinigender Elektrolyseur
Brevet suisse · CH697680 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697680
- Numéro de demande
- CH000174/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2005
- Publié
- 15 janv. 2009
- Délivré
- 15 janv. 2009
- Radié
- 13 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/461 (2006.01)C25B 9/06 (2006.01)
- Fascicules
- 15.01.2009 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.