Ensemble de commande par impulsions comportant un poussoir à blocage rapide
Brevet suisse · CH697706 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697706
- Numéro de demande
- CH001104/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2008
- Publié
- 30 janv. 2009
- Délivré
- 15 mai 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04B 3/04 (2006.01)G04B 37/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 07 05222 19.07.2007
- Fascicules
- 15.05.2014 B130.01.2009 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 23 avr. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- CHEVAL FRERES SAS, Rue des Bosquets, Ecole Valentin, 25045 Besançon, France → CHEVAL FRERES, 12, Rue Lirenne, 25480 École-Valentin, France
Publié dans Swissreg le 23.04.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 15 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2014
- 14 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.07.2011
2 entrées antérieures
- 3 juil. 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 03.07.2010
- 30 janv. 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2009
Parties
Inventeur
70190 Sorans les Breurey, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.