Impianto per il rilevamento di impatti

Brevet suisse · CH697725 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697725
Numéro de demande
CH001825/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2004
Publié
30 janv. 2009
Délivré
30 janv. 2009
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41J 5/14 (2006.01)
Fascicules
30.01.2009 B1
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 4 nov. 2010

    Rectifié

    Titulaire
    CYBERGUN S.A, 9-11, Rue Henry Dunant, 91070 Bondoufle, France → CYBERGUN S.A, 9-11, Rue Henri Dunant, 91070 Bondoufle, France

    Publié dans Swissreg le 04.11.2010

  4. 15 oct. 2010

    Transféré

    Titulaire
    Stefano Valentini, Viale dei Faggi 10, 6900 Lugano → CYBERGUN S.A, 9-11, Rue Henry Dunant, 91070 Bondoufle, France

    Publié dans Swissreg le 15.10.2010

  5. 30 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2009

Parties

Titulaire

CYBERGUN S.A.

CYBERGUN S.A

9-11, Rue Henri Dunant, 91070 Bondoufle, FR

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

Stefano Valentini

6900 Lugano

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.