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Brevet suisse · CH697728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697728
Numéro de demande
CH001821/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2004
Publié
30 janv. 2009
Délivré
30 janv. 2009
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 5/20 (2006.01)
F24C 5/02 (2006.01)
F24C 3/14 (2006.01)
Fascicules
30.01.2009 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 27 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 27.03.2015

  3. 30 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2009

Parties

Titulaire

Glas Trösch Holding AG

Spitalgasse 9, 3011 Bern

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Radiée du registre

Inventeur

Martin Zbären

3714 Frutigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.