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Brevet suisse · CH697738 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697738
- Numéro de demande
- CH001068/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 9 juil. 2008
- Publié
- 13 févr. 2009
- Radié
- 11 mai 2010
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B60K 6/20 (2007.10)B60K 6/30 (2007.10)
- Priorité
- CH 1271/07 10.08.2007
- Fascicules
- 13.02.2009 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mai 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 12.05.2010
- 13 févr. 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 13.02.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.