Zeitmesser
Brevet suisse · CH697752 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697752
- Numéro de demande
- CH001228/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2008
- Publié
- 13 févr. 2009
- Délivré
- 15 mars 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G04B 19/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007-206677 08.08.2007
- Fascicules
- 15.03.2012 B113.02.2009 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 16 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 16 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Seiko Instruments Inc., 8, Nakase 1-chome,, Mihama-ku, Chiba-shi,, Chiba, Japon → Seiko Watch Corporation, 5-11, Ginza 4-chome, Chuo-ku, Tokyo, Japon
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 15 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2012
3 entrées antérieures
- 10 déc. 2011
Rectifié
- Inventeur
- Yoshio Hozumi, 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, Japon, Kazutaka Imai, 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, Japon, Koremoto Takeda, 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi,, Chiba, Japon → Kazutaka Imai, 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, Japon, Koremoto Takeda, 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi,, Chiba, Japon, Haruki Hiranuma, 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, Japon
Publié dans Swissreg le 10.12.2011
- 3 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 03.03.2011
- 13 févr. 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 13.02.2009
Parties
Inventeur
Chiba-shi, Chiba, JP
Chiba-shi, Chiba, JP
Chiba-shi, Chiba, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.