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Brevet suisse · CH697752 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697752
Numéro de demande
CH001228/2008
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2008
Publié
13 févr. 2009
Délivré
15 mars 2012
Fin de la protection au plus tard
5 août 2028
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G04B 19/28 (2006.01)
Priorité
JP 2007-206677 08.08.2007
Fascicules
15.03.2012 B1
13.02.2009 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 16 oct. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  4. 16 oct. 2024

    Transféré

    Titulaire
    Seiko Instruments Inc., 8, Nakase 1-chome,, Mihama-ku, Chiba-shi,, Chiba, Japon → Seiko Watch Corporation, 5-11, Ginza 4-chome, Chuo-ku, Tokyo, Japon
    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  5. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  6. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  7. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  8. 15 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2012

3 entrées antérieures
  1. 10 déc. 2011

    Rectifié

    Inventeur
    Yoshio Hozumi, 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, Japon, Kazutaka Imai, 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, Japon, Koremoto Takeda, 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi,, Chiba, Japon → Kazutaka Imai, 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, Japon, Koremoto Takeda, 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi,, Chiba, Japon, Haruki Hiranuma, 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, Japon

    Publié dans Swissreg le 10.12.2011

  2. 3 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 03.03.2011

  3. 13 févr. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.02.2009

Parties

Inventeur

Kazutaka Imai

Chiba-shi, Chiba, JP

Koremoto Takeda

Chiba-shi, Chiba, JP

Haruki Hiranuma

Chiba-shi, Chiba, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.