Spinnmaschine mit Absaugsystem

Brevet suisse · CH697768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: CH697768
Numéro de demande: CH001848/2004
Type: Brevet suisse
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 10 nov. 2004
Publié: 13 févr. 2009
Délivré: 13 févr. 2009
Radié: 30 nov. 2008
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: D01H 11/00 (2006.01)
D01H 5/68 (2006.01)
Priorité: DE 103 58 557.5 11.12.2003
DE 10 2004 040 113.6 18.08.2004
Fascicules: 13.02.2009 B1
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

13 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2009

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Ludek Malina

8302 Kloten

Andreas Rieche

8487 Rämismühle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.