Boîte de montre

Brevet suisse · CH697778 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697778
Numéro de demande
CH000350/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2004
Publié
13 févr. 2009
Délivré
13 févr. 2009
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/22 (2006.01)
G04B 37/11 (2006.01)
Fascicules
13.02.2009 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 13 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.