Dispositif à spirale de compression ou d'expansion
Brevet suisse · CH697852 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697852
- Numéro de demande
- CH001612/2007
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2007
- Publié
- 27 févr. 2009
- Délivré
- 27 févr. 2009
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01C 1/02 (2006.01)F01C 21/06 (2006.01)F01C 11/00 (2006.01)
- Fascicules
- 27.02.2009 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 14 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.07.2011
- 3 juil. 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 03.07.2010
- 6 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 06.08.2009
- 27 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.