Alliage de métal précieux
Brevet suisse · CH697875 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697875
- Numéro de demande
- CH002032/2007
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2005
- Publié
- 13 mars 2009
- Délivré
- 13 mars 2009
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 5/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2005/007780 16.07.2005
- Publication PCT
- WO2007/009472 25.01.2007
- Fascicules
- 13.03.2009 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 13 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.