Article de bijouterie

Brevet suisse · CH697883 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697883
Numéro de demande
CH000608/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2004
Publié
13 mars 2009
Délivré
13 mars 2009
Radié
5 avr. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 13/00 (2006.01)
Fascicules
13.03.2009 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 avr. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.04.2024

  2. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  3. 13 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2009

Parties

Titulaire

Tissot SA

Tissot S.A.

17, chemin des Tourelles, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Alberto Rodriguez

2000 Neuchâtel

Betrand Robert-Nicoud

2520 La Neuveville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.