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Brevet suisse · CH697896 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697896
- Numéro de demande
- CH001448/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2005
- Publié
- 13 mars 2009
- Délivré
- 13 mars 2009
- Radié
- 30 sept. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 19/00 (2006.01)
- Fascicules
- 13.03.2009 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 13 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.