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Brevet suisse · CH697903 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697903
- Numéro de demande
- CH001440/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2008
- Publié
- 31 mars 2009
- Délivré
- 15 nov. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01C 11/02 (2006.01)H04N 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2007 044 314.7 17.09.2007
- Fascicules
- 15.11.2011 B131.03.2009 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 15 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2011
- 2 mai 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden → Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 02.05.2009
- 31 mars 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2009
Parties
Inventeur
12557 Berlin, DE
12524 Berlin, DE
10783 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.