Dieselmotor
Brevet suisse · CH697943 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697943
- Numéro de demande
- CH001044/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2005
- Publié
- 31 mars 2009
- Délivré
- 31 mars 2009
- Radié
- 21 juin 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F02N 9/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2004 035 301.8 21.07.2004
- Fascicules
- 31.03.2009 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.06.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 21.06.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 11 août 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 31 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2009
Parties
Mandataire
Inventeur
Finn Quordrup Jensen
2000 Frederiksberg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.