Stromschiene
Brevet suisse · CH697948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697948
- Numéro de demande
- CH001004/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2005
- Publié
- 31 mars 2009
- Délivré
- 31 mars 2009
- Radié
- 13 juin 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B60M 1/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 20 2004 009 420.7 16.06.2004
- Fascicules
- 31.03.2009 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.06.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 13.06.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 3 nov. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.11.2009
- 31 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.