Binario di supporto e guida per palette e contenitori
Brevet suisse · CH697968 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697968
- Numéro de demande
- CH000750/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2005
- Publié
- 15 avr. 2009
- Délivré
- 15 avr. 2009
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 15/12 (2006.01)B65G 23/44 (2006.01)B65G 17/46 (2006.01)B65G 1/08 (2006.01)
- Fascicules
- 15.04.2009 B1
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 21 juil. 2016
Transféré
- Titulaire
- Regazzi S.A., Via alle Gerre 1, Zona Industriale, 6596 Gordola → EXPORT BARNA 2000, SA, C/ Vía Trajana n° 48, pasaje "B", nave 3, 08020 Barcelona, Espagne
Publié dans Swissreg le 21.07.2016
- 15 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2009
Parties
Mandataire
Inventeur
Mario Regazzi c/o Regazzi S.A.
6596 Gordola
Klaus E. Grötzinger
71229 Leonberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.