Schalterblende aus Glas

Brevet suisse · CH698006 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698006
Numéro de demande
CH001659/2008
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2008
Publié
30 avr. 2009
Délivré
29 juin 2012
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C03C 17/36 (2006.01)
F24C 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 202007014956.5 26.10.2007
Fascicules
29.06.2012 B1
30.04.2009 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 14 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.03.2024

  4. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  5. 29 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2012

  6. 30 avr. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2009

Parties

Titulaire

Irlbacher Blickpunkt Glas GmbH

IRLBACHER Blickpunkt Glas GmbH

Bahnhofstrasse 12, 92539 Schönsee, DE

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

Günther Irlbacher

92539 Schönsee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.