Anschlusselement

Brevet suisse · CH698013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698013
Numéro de demande
CH000435/2006
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2006
Publié
30 avr. 2009
Délivré
30 avr. 2009
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 24/16 (2006.01)
H01R 9/24 (2006.01)
Priorité
DE 20 2005 004 927.1 23.03.2005
Fascicules
30.04.2009 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 30 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2009

Parties

Titulaire

MC Technology GmbH

Ottilienstrasse 9, 78176 Blumberg, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

Roland Dold

78120 Furtwangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.