Balancier inertiel

Brevet suisse · CH698024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698024
Numéro de demande
CH000491/2005
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2005
Publié
30 avr. 2009
Délivré
30 avr. 2009
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
G04B 18/00 (2006.01)
Fascicules
30.04.2009 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 16 févr. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Patek, Philippe SA, 41, rue du Rhône, 1204 Genève → PATEK PHILIPPE SA GENEVE, rue du Rhône 41, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 16.02.2010

  3. 30 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2009

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

rue du Rhône 41, 1204 Genève

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Frédéric Maier

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.