Schachtabdeckvorrichtung

Brevet suisse · CH698029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698029
Numéro de demande
CH000131/2005
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2005
Publié
30 avr. 2009
Délivré
30 avr. 2009
Radié
24 janv. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E02D 29/14 (2006.01)
Fascicules
30.04.2009 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.01.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 24.01.2025

  2. 25 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.04.2024

  3. 28 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.04.2023

  4. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 3 déc. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Martin Kohler, Stickelbergerstrasse 20, 8592 Uttwil → Bellonitec AG, Stickelbergerstrasse 20, 8592 Uttwil

    Publié dans Swissreg le 03.12.2015

  6. 2 mai 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni) Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden → Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 02.05.2009

  7. 30 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2009

Parties

Titulaire

Bellonitec AG

Stickelbergerstrasse 20, 8592 Uttwil

Inventeur

Martin Kohler

8592 Uttwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.