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Brevet suisse · CH698034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698034
Numéro de demande
CH000521/2005
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2005
Publié
30 avr. 2009
Délivré
30 avr. 2009
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/263 (2006.01)
Priorité
FR 0403018 24.03.2004
Fascicules
30.04.2009 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 13 juin 2022

    Rectifié

    Titulaire
    LAPEYRE, 3 boulevard de Sébastopo, 75001 Paris, France → LAPEYRE, 3 boulevard de Sébastopol, 75001 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 13.06.2022

  3. 9 juin 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    LAPEYRE, 2 rue André Karman, 93304 Aubervilliers, France → LAPEYRE, 3 boulevard de Sébastopo, 75001 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 09.06.2022

  4. 30 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2009

Parties

Titulaire

LAPEYRE

3 boulevard de Sébastopol, 75001 Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Carel, Rémi

69005 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.