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Brevet suisse · CH698049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698049
Numéro de demande
CH000497/2005
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2005
Publié
15 mai 2009
Délivré
15 mai 2009
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 45/02 (2006.01)
Fascicules
15.05.2009 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 15 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2009

Parties

Titulaire

Sarcar Tramex SA

41a, route de Chêne, 1208 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Alain Guyot

2300 La Chaux-de-Fonds

Pescante, Riccardo

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.