Schaufel mit Deckbandelement

Brevet suisse · CH698087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698087
Numéro de demande
CH001483/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2004
Publié
15 mai 2009
Délivré
15 mai 2009
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 5/22 (2006.01)
F01D 5/20 (2006.01)
Fascicules
15.05.2009 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 15 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2009

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

Andreas Bögli

5300 Vogelsang

James George Ritchie

5408 Ennetbaden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.