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Brevet suisse · CH698132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698132
Numéro de demande
CH001333/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2004
Publié
29 mai 2009
Délivré
29 mai 2009
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/02 (2006.01)
Fascicules
29.05.2009 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 15 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

  3. 29 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2009

Parties

Titulaire

HAUTLENCE SA

place des Halles 6, 2000 Neuchâtel

Radiée du registre

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Guillaume Tetu

2000 Neuchâtel

Renaud de Retz

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.