Heiz- oder Kühlelement

Brevet suisse · CH698137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698137
Numéro de demande
CH001978/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2004
Publié
29 mai 2009
Délivré
29 mai 2009
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 1/14 (2006.01)
F28F 3/04 (2006.01)
Fascicules
29.05.2009 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 29 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2009

Parties

Titulaire

Markus Amann

6840 Götzis, AT

Josef Reisenhofer

9453 Eichberg

Walter Schneider

1030 Wien, AT

Mandataire

Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG

Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, LI

Inventeur

Markus Amann

6840 Götzis, AT

Josef Reisenhofer

9453 Eichberg

Walter Schneider

1030 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.