Fussbekleidung
Brevet suisse · CH698153 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698153
- Numéro de demande
- CH001634/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2005
- Publié
- 29 mai 2009
- Délivré
- 29 mai 2009
- Radié
- 10 oct. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A43B 3/24 (2006.01)A43B 13/36 (2006.01)
- Fascicules
- 29.05.2009 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 oct. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 10.10.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 10.10.2025
- 20 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 5 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10, 4450 Sissach (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 févr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 16.02.2010
- 29 mai 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.