Getriebe für ein Uhrwerk
Brevet suisse · CH698161 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698161
- Numéro de demande
- CH000453/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2004
- Publié
- 15 juin 2009
- Délivré
- 15 juin 2009
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 13/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.06.2009 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 9 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 09.07.2014
- 15 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.