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Brevet suisse · CH698201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698201
Numéro de demande
CH001745/2005
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2005
Publié
15 juin 2009
Délivré
15 juin 2009
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 1/08 (2006.01)
E04H 17/16 (2006.01)
E04C 1/39 (2006.01)
Priorité
DE 20 2004 017 048.5 02.11.2004
Fascicules
15.06.2009 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 27 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 27.03.2015

  3. 15 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2009

Parties

Inventeur

Guido Maier

76547 Sinzheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.