MONTRE

Brevet suisse · CH698230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698230
Numéro de demande
CH000525/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2007
Publié
15 avr. 2009
Délivré
14 janv. 2011
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 105/14 (2006.01)
G04B 31/08 (2006.01)
Priorité
EP 06405460.4 02.11.2006
Demande PCT
PCT/CH2007/000538 31.10.2007
Publication PCT
WO2008/052337 08.05.2008
Fascicules
14.01.2011 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  3. 14 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2011

  4. 15 avr. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2009

Parties

Titulaire

ROLEX SA

ROLEX S.A.

3-5-7, rue François-Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Jean-Marc Bonard

1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.