Rollschuh

Brevet suisse · CH698263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698263
Numéro de demande
CH000345/2007
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2007
Publié
30 juin 2009
Délivré
30 juin 2009
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 17/06 (2006.01)
A63C 17/14 (2006.01)
Fascicules
30.06.2009 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 30 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2009

Parties

Titulaire

AMTEC Design&Kontruktion Inhaber Martin Amsler

Haslibergstr. 56, 8156 Oberhasli

Inventeur

Martin Amsler

8156 Oberhasli

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.