Pain apéro, recette et procédé de réalisation
Brevet suisse · CH698264 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698264
- Numéro de demande
- CH000361/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2008
- Publié
- 30 juin 2009
- Délivré
- 30 juin 2009
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A21D 8/00 (2006.01)
- Fascicules
- 30.06.2009 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 30 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.