KÄMMMASCHINE
Brevet suisse · CH698290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698290
- Numéro de demande
- CH001996/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 19 déc. 2008
- Publié
- 30 juin 2009
- Radié
- 20 mars 2012
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- D01G 19/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007-339224 28.12.2007
- Fascicules
- 30.06.2009 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 27 mai 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.05.2010
- 30 juin 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2009
Parties
Inventeur
Noriaki Miyamoto
Gifu-ken 503-2426, JP
Shinjiro Nishikawa
Gifu-ken 503-2426, JP
Motohiro Kawai
Gifu-ken 503-2426, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.