Erzeugnis aus Metall

Brevet suisse · CH698292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698292
Numéro de demande
CH000699/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
26 oct. 2007
Publié
15 mai 2009
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 17/04 (2006.01)
A44C 25/00 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
Priorité
EP 06405466.1 03.11.2006
Demande PCT
PCT/CH2007/000532 26.10.2007
Publication PCT
WO2008/052375 08.05.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.06.2013

  2. 15 mai 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2009

Parties

Titulaire

Altmann Casting AG

Hauptstrasse 45, 2563 Ipsach

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Schmiedenplatz 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

Altmann, Andreas

2563 Ipsach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.