Datumschaltung
Brevet suisse · CH698310 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698310
- Numéro de demande
- CH000028/2006
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2006
- Publié
- 15 juil. 2009
- Délivré
- 15 juil. 2009
- Radié
- 9 janv. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 19/253 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2005 014 328.8-31 24.03.2005
- Fascicules
- 15.07.2009 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.01.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 09.01.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 24 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2024
- 11 août 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 15 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2009
Parties
Mandataire
Inventeur
Jens Schneider
01768 Glashütte-Johnsbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.