Dispositif de sciage par fil

Brevet suisse · CH698391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698391
Numéro de demande
CH002172/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2003
Publié
31 juil. 2009
Délivré
31 juil. 2009
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 57/00 (2006.01)
B28D 5/04 (2006.01)
Fascicules
31.07.2009 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 31 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.