Luftspinnvorrichtung

Brevet suisse · CH698406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698406
Numéro de demande
CH000083/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2009
Publié
31 juil. 2009
Délivré
14 déc. 2012
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 1/115 (2006.01)
Priorité
DE 10 2008 006 379.7 29.01.2008
Fascicules
14.12.2012 B1
31.07.2009 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  3. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  4. 8 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Saurer Germany GmbH & Co. KG, Leverkusener Strasse 65, 42897 Remscheid, Allemagne → Saurer Germany GmbH & Co. KG, Leverkuser Strasse 65, 42897 Remscheid, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 08.07.2014

  5. 29 août 2013

    Transféré

    Titulaire
    Oerlikon Textile GmbH & Co. KG, Leverkuser Strasse 65, 42897 Remscheid, Allemagne → Saurer Germany GmbH & Co. KG, Leverkusener Strasse 65, 42897 Remscheid, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 29.08.2013

  6. 14 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2012

  7. 31 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.07.2009

  8. 31 juil. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2009

Parties

Titulaire

Saurer Germany GmbH & Co. KG

Leverkuser Strasse 65, 42897 Remscheid, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Helmut Feuerlohn

41179 Mönchengladbach, DE

Chandru Seshayer

41061 Mönchengladbach, DE

Thomas Weide

41189 Mönchengladbach, DE

Lothar Winzen

41812 Erkelenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.