Ala per automobile da Formula 1
Brevet suisse · CH698422 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698422
- Numéro de demande
- CH001251/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2008
- Publié
- 14 août 2009
- Délivré
- 14 août 2009
- Radié
- 31 août 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 37/02 (2006.01)
- Fascicules
- 14.08.2009 B1
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 14 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.