Télécabine combinée

Brevet suisse · CH698436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698436
Numéro de demande
CH001481/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2004
Publié
14 août 2009
Délivré
14 août 2009
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61B 11/00 (2006.01)
Fascicules
14.08.2009 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 15 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

  3. 14 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2009

Parties

Titulaire

Paul Glassey

1997 Haute-Nendaz

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Paul Glassey

1997 Haute-Nendaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.