Four à raclette

Brevet suisse · CH698509 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698509
Numéro de demande
CH001727/2005
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2005
Publié
31 août 2009
Délivré
31 août 2009
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 37/06 (2006.01)
Fascicules
31.08.2009 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 31 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2009

Parties

Titulaire

Traitements Thermiques SA

Ile Falcon, 3960 Sierre

Inventeur

Pascal Burkardt

3115 Gerzensee

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.