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Brevet suisse · CH698514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698514
Numéro de demande
CH001499/2005
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2005
Publié
31 août 2009
Délivré
31 août 2009
Radié
13 sept. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04G 1/04 (2006.01)
G01C 5/06 (2006.01)
Fascicules
31.08.2009 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    13.09.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 13.09.2025

  2. 4 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 31 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2009

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Fabien Blondeau

2525 Le Landeron

Loïc Talbot

2560 Nidau

Claude-Alain Glauque

2515 Prêles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.