Uhrarmband
Brevet suisse · CH698548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698548
- Numéro de demande
- CH000974/2006
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2006
- Publié
- 31 août 2009
- Délivré
- 31 août 2009
- Radié
- 14 juin 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A44C 5/00 (2006.01)
- Fascicules
- 31.08.2009 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 14.06.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 14.06.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 31 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2009
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.