Warenverpackungseinheit
Brevet suisse · CH698564 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698564
- Numéro de demande
- CH000210/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2009
- Publié
- 31 août 2009
- Délivré
- 29 janv. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2029
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65D 75/36 (2006.01)A61J 1/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 20 2008 002208.8 15.02.2008
- Fascicules
- 29.01.2010 B131.08.2009 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2026
Rectifié d’office
- Inventeur
- Vesterager, Niels Ole, Poststrasse 4, 24848 Kropp, Allemagne, Norbert Schultze, Buchenring 45, 24848 Kropp → Vesterager, Niels Ole, Poststrasse 4, 24848 Kropp, Allemagne, Norbert Schultze, Buchenring 45, 24848 Kropp, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 3 août 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Oxytabs Tablettenproduktion GmbH, Suhmsberg 40, 24768 Rendsburg, Allemagne → Oxytabs GmbH, Pellwormer Str. 1, 24768 Rendsburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.08.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 29 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2010
- 31 août 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2009
Parties
Titulaire
24768 Rendsburg, DE
Mandataire
8053 Zürich
Inventeur
24848 Kropp, DE
24848 Kropp, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.