Four à raclette
Brevet suisse · CH698576 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698576
- Numéro de demande
- CH002099/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2005
- Publié
- 15 sept. 2009
- Délivré
- 15 sept. 2009
- Radié
- 30 déc. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47J 37/07 (2006.01)
- Fascicules
- 15.09.2009 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 30.12.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 30.12.2025
- 21 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.03.2025
- 26 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2024
- 28 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.03.2023
- 15 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.