Mitnehmer
Brevet suisse · CH698587 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698587
- Numéro de demande
- CH000268/2006
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2006
- Publié
- 15 sept. 2009
- Délivré
- 15 sept. 2009
- Radié
- 21 févr. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23B 33/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.09.2009 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.02.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 21.02.2026
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 28 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2024
- 26 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.05.2023
- 4 juil. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- AGFAR AG, Gurzelenstrasse 9, 2502 Biel/Bienne → AGFAR AG, Industriestrasse 5, 2552 Orpund
Publié dans Swissreg le 04.07.2022
- 15 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.