Mitnehmer

Brevet suisse · CH698587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698587
Numéro de demande
CH000268/2006
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2006
Publié
15 sept. 2009
Délivré
15 sept. 2009
Radié
21 févr. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23B 33/00 (2006.01)
Fascicules
15.09.2009 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    21.02.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 21.02.2026

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 28 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2024

  4. 26 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.05.2023

  5. 4 juil. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    AGFAR AG, Gurzelenstrasse 9, 2502 Biel/Bienne → AGFAR AG, Industriestrasse 5, 2552 Orpund

    Publié dans Swissreg le 04.07.2022

  6. 15 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.