Rahmenkonstruktion mit einem Verbindungselement
Brevet suisse · CH698592 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698592
- Numéro de demande
- CH001945/2006
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2006
- Publié
- 15 sept. 2009
- Délivré
- 15 sept. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2026
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47B 47/00 (2006.01)//F16B 12/40 (2006.01)
- Fascicules
- 15.09.2009 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 18 sept. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 24 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.02.2023
- 4 mars 2022
Transféré
- Titulaire
- Celton AG, Oberfeld 12, 6037 Root → MAB Möbel AG, Hauptstrasse 178, 6436 Muotathal
Publié dans Swissreg le 04.03.2022
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 15 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.