Wascheinrichtung
Brevet suisse · CH698604 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698604
- Numéro de demande
- CH001890/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2005
- Publié
- 15 sept. 2009
- Délivré
- 15 sept. 2009
- Radié
- 29 nov. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E03C 1/04 (2006.01)B05B 1/26 (2006.01)
- Fascicules
- 15.09.2009 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 29.11.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 29.11.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 7 juin 2017
Transféré
- Titulaire
- Creaholic SA, Zentralstrasse 115, 2503 Biel → Gjosa SA, Rue Centrale 115, 2503 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
- 7 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
1 entrée antérieure
- 15 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.