Wascheinrichtung

Brevet suisse · CH698604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698604
Numéro de demande
CH001890/2005
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2005
Publié
15 sept. 2009
Délivré
15 sept. 2009
Radié
29 nov. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E03C 1/04 (2006.01)
B05B 1/26 (2006.01)
Fascicules
15.09.2009 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    29.11.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 29.11.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 2 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  7. 7 juin 2017

    Transféré

    Titulaire
    Creaholic SA, Zentralstrasse 115, 2503 Biel → Gjosa SA, Rue Centrale 115, 2503 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

  8. 7 juin 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

1 entrée antérieure
  1. 15 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.