Uhrarmband
Brevet suisse · CH698628 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698628
- Numéro de demande
- CH000094/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2009
- Publié
- 15 sept. 2009
- Délivré
- 15 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2008 013 923.8 12.03.2008
- Fascicules
- 15.07.2013 B115.09.2009 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 24 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 15 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2013
- 15 sept. 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2009
Parties
Mandataire
Inventeur
Ralf Gesche
01809 Dohna, DE
Luciano Butti
6883 Novazzano
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.