Uhrarmband

Brevet suisse · CH698628 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698628
Numéro de demande
CH000094/2009
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2009
Publié
15 sept. 2009
Délivré
15 juil. 2013
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Priorité
DE 10 2008 013 923.8 12.03.2008
Fascicules
15.07.2013 B1
15.09.2009 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 24 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 15 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2013

  6. 15 sept. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2009

Parties

Inventeur

Ralf Gesche

01809 Dohna, DE

Luciano Butti

6883 Novazzano

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.