Flaschenregistrierschrank
Brevet suisse · CH698632 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698632
- Numéro de demande
- CH000282/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 26 févr. 2009
- Publié
- 15 sept. 2009
- Radié
- 20 févr. 2013
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A47B 73/00 (2006.01)F25D 25/00 (2006.01)G07F 11/64 (2006.01)
- Priorité
- AT GM 146/2008 07.03.2008
- Fascicules
- 15.09.2009 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2013
- 15 sept. 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2009
Parties
Inventeur
KomR Wolfgang Zmugg
8502 Lannach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.