Flaschenregistrierschrank

Brevet suisse · CH698632 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698632
Numéro de demande
CH000282/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
26 févr. 2009
Publié
15 sept. 2009
Radié
20 févr. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
A47B 73/00 (2006.01)
F25D 25/00 (2006.01)
G07F 11/64 (2006.01)
Priorité
AT GM 146/2008 07.03.2008
Fascicules
15.09.2009 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2013

  2. 15 sept. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2009

Parties

Inventeur

KomR Wolfgang Zmugg

8502 Lannach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.