Dose aus Metall oder Kunststoff
Brevet suisse · CH698643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698643
- Numéro de demande
- CH001649/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 17 oct. 2008
- Publié
- 15 sept. 2009
- Radié
- 20 mars 2012
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B65D 6/00 (2006.01)B65D 51/16 (2006.01)//A24F 23/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 00345/08 10.03.2008
- Fascicules
- 15.09.2009 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 15 sept. 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2009
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.